Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIANE PEAU D'OURS
DIANE DE KERGAL

Numéro de dépôt :
92441448
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque DIANE PEAU D'OURS

Déposée le 12 novembre 1992 par la société DIANE DE KERGAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIANE PEAU D'OURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-46 du 24 décembre 1992.

Le déposant est la société DIANE DE KERGAL domicilié(e) 74, RUE DU Fbg ST ANTOINE, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 955 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DIANE DE KERGAL - France.

La marque DIANE PEAU D'OURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92441448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIANE PEAU D'OURS est expirée depuis le 12 novembre 2002.

DIANE DE KERGAL a également déposé les autres marques suivantes : PELO D'ORSO


DIANE DE KERGAL - 74, RUE DU Fbg ST ANTOINE, 75012 PARIS - France - SIREN 388955163


DIANE DE KERGAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16

Publication - Publication le 24 déc. 1992 au BOPI 1992-46

Joaillerie Sacs, valises, malles Vêtements

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.